Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE PARIS
LACONDEMINE François

Numéro de dépôt :
95575387
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque LES JARDINS DE PARIS

Déposée le 7 juin 1995 par LACONDEMINE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est LACONDEMINE François, domicilié(e) 47 chemin des Fontanières " Le Don Bosco", 69350 LA MULATIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LACONDEMINE - France.

La marque LES JARDINS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE PARIS est expirée depuis le 7 juin 2005.

LACONDEMINE François a également déposé les autres marques suivantes : EMILIE GRAHAM , FRUIT DE TOI , GALETTES DE CHEFS


LACONDEMINE François - 47 chemin des Fontanières " Le Don Bosco", 69350 LA MULATIERE - France


François LACONDEMINE - France


Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398531 - Publication au BOPI 2004-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux Matières éclairantes, bougie et mèche Produits pharmaceutiques et hygiéniques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.